Délibération N°003 - Avenant n°5 au contrat de territoire avec le Département
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Ludovic JOLIVET 60 résultats (27ms)
Délibération N°011 - Montant des attributions de compensation provisoire 2017
Contexte :
Délibération N°013 - Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Contexte :
Délibération N°004 - Compte-rendu sur l'activité de Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°012 - Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°007 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°1 DRH - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°025 - Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville de Quimper au cours des exercices 2010 et suivants
Contexte :
Délibération N°002 - Détermination du nombre des adjoints et élection des adjoints au maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la future communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°046 - Motion de soutien au maintien du siège social Relecquois du Crédit Mutuel Arkéa
Contexte :
Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°032 - Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen
Contexte :