Délibération N°006 - Indemnités de fonction aux élus
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Toutes les ressources Rapporteur : Ludovic JOLIVET 60 résultats (44ms)
Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel et dispositions diverses relatives au personnel communautaire
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Délibération N°018 - Création du tableau des emplois de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°002 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO
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Délibération N°001 - Projet de pacte de solidarité fiscale et financière
Contexte :
Délibération N°041 - Voeu sur l'accessibilité ferroviaire de Quimper
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Délibération N°026 - Désignation des représentants de QBO au sein du syndicat mixte Mégalis : modification des représentants
Contexte :
Délibération N°016 - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Définition de son périmètre d'intervention
Contexte :
Délibération N°017 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO) - Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°001 - Conséquences de la création de Quimper Bretagne Occidentale sur le périmètre et le contenu du SCoT de l'Odet et modification des statuts du SYMESCOTO
Contexte :
Délibération N°004 - Rapport d'activité 2016
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°026 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2018
Contexte :
Délibération N°041 - Rapport général d'activité 2013
Contexte :
Délibération N°001 - Avis du conseil municipal de Quimper sur l'arrêté préfectoral n° 2016 106-0015 du 15 avril 2016, portant projet de périmètre de fusion de la communauté d'agglomération Quimper Communauté et de la communauté de communes du pays Glazik et de la commune de Quéménéven
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