Délibération N°018 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Ludovic JOLIVET 82 résultats (94ms)
Délibération N°004 - Compte-rendu sur l'activité de Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°001 - Harmonisation des compétences dans le cadre de la création de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°1 DRH - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°025 - Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville de Quimper au cours des exercices 2010 et suivants
Contexte :
Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°008 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°013 - Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Contexte :
Délibération N°011 - Montant des attributions de compensation provisoire 2017
Contexte :
Délibération N°014 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Proposition de présidence de la CIID - Liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
Contexte :
Délibération N°012 - Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°046 - Motion de soutien au maintien du siège social Relecquois du Crédit Mutuel Arkéa
Contexte :
Délibération N°007 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
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