Délibération N°020 - Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 36, rue Aristide Briand
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Toutes les ressources Rapporteur : Marie-Christine COUSTANS 45 résultats (15ms)
Délibération N°006 - Signature d'un accord-cadre après consultation
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Délibération N°012 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°011 - Renouvellement du parc de photocopieurs
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Délibération N°003 - Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du projet transports de Quimper Communauté fixant les clés de répartition des dépenses entre la ville de Quimper et l'agglomération et définissant les modalités de versement du solde à charge de la ville
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Délibération N°005 - Festival de l'Artisanat du 10 au 13 mars 2017
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Délibération N°008 - Comité des Œuvres Sociales - Autorisations d'absences des administrateurs exerçant pour l'association
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Délibération N°011 - Demandes de subventions 2015 - Environnement
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Délibération N°027 - Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association 'Les Petits Pas' dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019
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Délibération N°032 - Décision modificative n°3
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Délibération N°005 - Avenant n°2 à la convention entre la ville de Quimper et l'association Championnet
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Délibération N°035 - Bilan des opérations immobilières 2016 Quimper Communauté et communauté de communes du Pays Glazik
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Délibération N°004 - Dénomination de la future maison des associations
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Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
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Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme
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