Délibération N°002 - Composition et modalités de désignation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
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Toutes les ressources Rapporteur : Marie-Christine COUSTANS 34 résultats (13ms)
Délibération N°004 - Ouvertures dominicales des commerces en 2017
Contexte :
Délibération N°021 - Fourniture et pose de menuiseries PVC / alu et fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques de la ville de Quimper - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°006 - Protocole transactionnel : immeuble 65 rue de la Providence
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Délibération N°010 - Réalisation de formations : création d'un groupement de commandes
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Délibération N°014 - Convention de raccordement des sirènes au Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP)
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Délibération N°016 - Adhésion à la convention de service commun informatique avec Quimper Communauté
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Délibération N°016 - OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2018
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Délibération N°013 - Demande de sortie de la ville de Quimper du capital social de la SEMAEB
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Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultation
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Délibération N°007 - Comité des Œuvres Sociales - Renouvellement de la convention
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Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Produits d'hygiène et de nettoyage
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Délibération N°019 - OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2017
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Délibération N°008 - Décision modificative n° 3
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