Toutes les ressources Rapporteur : Pierre-André LE JEUNE 137 résultats (36ms)

Délibération N°035 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 12 logements situés cité des Camélias à Plogonnec - Contrat n°143261

 

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Séance du 11/07/2023

Délibération N°046 - Garantie d'emprunt pour l'association SATO RELAIS auprès de la Caisse d'Epargne Bretagne-Pays de Loire dans le cadre du transfert d'activités de l'association AGEHB

 

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Séance du 28/04/2022

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 2 logements situés rue des Rossignols sur la commune de Quimper

 

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Séance du 28/01/2021

Délibération N°049 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réhabilitation de 13 logements et 13 places/lits - Foyer Keromnès, secteur médico-social, situé 3 rue Louis Aragon sur la commune de Quimper

 

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Séance du 25/09/2025

Délibération N°037 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Construction de 18 logements situés place de l'Église sur la commune d'Ergué-Gabéric

 

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Séance du 26/06/2025

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés à Vorc'h Lae sur la commune de Guengat

 

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Séance du 28/01/2021

Délibération N°034 - Adhésion au Symeed29 et désignation des délégués

 

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Séance du 09/03/2017

Délibération N°067 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 29 logements situés 21 rue de Pont l'Abbé à Quimper - Annule et remplace la délibération n°48 du conseil communautaire du 28 avril 2022

 

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Séance du 16/06/2022

Délibération N°012 - Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité.

 

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Séance du 17/03/2022

Délibération N°041 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 27 logements situés route du Loch à Quimper

 

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Séance du 26/09/2024

Délibération N°048 - Élaboration de Programmes Locaux de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)

 

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Séance du 20/09/2018

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés rue de Pont Banal à Ergué-Gabéric (Résidence Pont Banal)

 

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Séance du 18/03/2021

Délibération N°064 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés rue de Saint Alor à Quimper

 

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Séance du 16/06/2022

Délibération N°032 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan

 

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Séance du 21/12/2023

Délibération N°032 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction d'un logement situé 2 Hent Pennanguer à Plomelin

 

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Séance du 29/09/2022