Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
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Toutes les ressources Rapporteur : Valérie GACOGNE 75 résultats (24ms)
Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°026 - Rapport d'activité 2015 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper
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Délibération N°010 - Indemnité de responsabilité des régisseurs de recettes
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Délibération N°025 - Acquisition à titre gratuit auprès du CD29 de la licence d'autorisation d'exploitation des fréquences wimax sur l'agglomération.
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Délibération N°021 - Quimper, ouvertures dominicales des commerces en 2020.
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Délibération N°006 - Convention de reversement des emprunts transfert petite enfance
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Délibération N°025 - Subventions relations publiques
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Délibération N°014 - Perspectives de développement de l'école des beaux-arts Mise à disposition de locaux à Quimper Communauté
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Délibération N°005 - Restitution des biens meubles mis à disposition du Symoresco à ses membres
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Délibération N°010 - Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur
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Délibération N°018 - Construction d'un bâtiment administratif dans le quartier de la Providence - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre
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Délibération N°007 - Signature d'un marché public après consultation
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Délibération N°046 - Signature de marchés après consultations
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Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
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