1 média Délibération N°010 - Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2019
1 média Délibération N°010 - Indemnité de responsabilité des régisseurs de recettes Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : a011703587562g0yH4s
1 média Délibération N°019 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 31/03/2016
1 média Délibération N°007 - Signature d'un marché public après consultation Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2019
1 média Délibération N°035 - Tarifs municipaux 2015 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2014
1 média Délibération N°018 - Construction d'un bâtiment administratif dans le quartier de la Providence - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2019
1 média Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2019
1 média Délibération N°025 - Subventions relations publiques Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 31/03/2016
1 média Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2019
1 média Délibération N°005 - Restitution des biens meubles mis à disposition du Symoresco à ses membres Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2019
1 média Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : a011703595265OWeFWs
1 média Délibération N°006 - Convention de reversement des emprunts transfert petite enfance Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2019
1 média Délibération N°013 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2019
1 média Délibération N°015 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 31/03/2016
1 média Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2017