Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois
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Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (32ms)
Délibération N°013 - Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
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Délibération N°036 - Prestation de service unique (PSU)
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Délibération N°014 - Droit de préemption commercial
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Délibération N°017 - Rémunération des enseignants et directeurs pour travaux supplémentaires (DEE)
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Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations
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Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°002 - Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos
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Délibération N°004 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD
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Délibération N°002 - Lancement d'un référendum local sur la construction de nouvelles halles Saint-François
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Délibération N°036 - Convention de partenariat avec l'association 'Musicus' pour la venue de l'ensemble Matheus en 2019,2020, 2021
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Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°002 - Signature de marchés après consultation : fourniture de véhicules utilitaires, engins spéciaux et engins d'entretien des espaces verts - programme 2014
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Délibération N°012 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos, bilan de la concertation, approbation du scénario d'aménagement et du bilan financier
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Délibération N°006 - Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile
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