Délibération N°033 - Subventions aux associations à caractère social
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Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (21ms)
Délibération N°006 - Schéma horaire proposé dans les écoles primaires publiques à compter de septembre 2015
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Délibération N°032 - Associations culturelles Avances sur subventions 2017
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Délibération N°003 - Acquisition de deux parcelles auprès de madame et monsieur Le Roux Rues Saint Pol Roux, des Marguerites et du Coteau de Saint Julien pour intégration dans le domaine public routier communal
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°030 - Charte de coopération décentralisée entre la ville de Quimper, l'association intercommunale du Pays de Hateg 'Tara Hartelegui' et l'association Quimper Santamaria Orlea-Pays de Hateg
Contexte :
Délibération N°057 - Acquisition d'une oeuvre de Jean Le Moal (1909-2007)
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Délibération N°040 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
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Délibération N°027 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec orange 6 rue Jean Jaurès
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Délibération N°024 - Carte scolaire 2018/2019
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Délibération N°032 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition 'L'AMOUR FOU? Intimité et création (1910-1940)'
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Délibération N°022 - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°029 - Subventions sportives
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Délibération N°014 - Impact du schéma horaire sur les modalités d'inscription dans les accueils de loisirs et les temps périscolaires pour l'année scolaire 2015-2016 et sur le Projet Educatif de Territoire (PEdT)
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Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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