Délibération N°013 - Constitution de servitude au profit de madame Ricaud - rue de la Terre Noire
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Toutes les ressources Ville de Quimper 2 072 résultats (31ms)
Délibération N°2 DDV - Demande de subvention - Association KERNAVELO
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Délibération N°009 - Pose de conteneurs enterrés - Convention relative à la répartition des coûts entre Quimper Communauté et les communes
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Délibération N°006 - Décision modificative n°3
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Délibération N°015 - Projet éducatif local - Subventions (DEE)
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Délibération N°035 - Subvention 2018 à l'association 'Les Petits Pas'
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°008 - Signature de marché après consultation
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Délibération N°001 - Secteur d'habitat de Linéostic Avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique
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Délibération N°021 - Constitution de servitudes de passage de canalisations rue de Bel Air
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Délibération N°012 - Travaux d'entretien tous corps d'états - Mise en place d'un groupement de commandes
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Délibération N°001 - Quimper Bretagne Occidentale Election des conseillers communautaires supplémentaires de la commune de Quimper
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Délibération N°017 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous d'Ergué Armel pour l'année 2014-2015
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Délibération N°003 - Signature de marchés après consultations
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Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché d'aménagement des espaces verts de l'école de musique et de cirque de Penhars
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