Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (41ms)
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires
Délibération N°000 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Délibération N°046 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2022
Contexte :
Délibération N°013 - Proposition de partenariat avec la Région Bretagne pour la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie générés par la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Indemnisation des soumissionnaires au marché relatif à la conception-réalisation d'une aire de jeux inclusive sur le site de la Plaine du Moulin Vert à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de servitude ENEDIS Secteur Creac'h Gwen / Kerogan / Lanniron et Rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages, de menaces ou de violences
Contexte :
Délibération N°008 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh à l'augmentation de capital de BreizhEnergie à hauteur de 400 000 euros
Contexte :
Délibération N°006 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°027 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°020 - Avenant à la convention de partenariat avec l'association Musicus
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