Délibération N°000 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du Forfait Post Stationnement (FPS)
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Toutes les ressources Ville de Quimper 3 054 résultats (317ms)
Délibération N°006 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Pen ar stang
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Délibération N°014 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
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Délibération N°003 - Convention de financement avec la Fondation du Patrimoine pour la restauration de l'église de Locmaria - aide complémentaire
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Délibération N°046 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2022
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Délibération N°000 - Subventions à diverses associations
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Délibération N°004 - Subvention de fonctionnement 2024 à la Caisse des écoles publiques de Quimper
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Délibération N°000 - Tarifs École Municipale Multisports 2021-2022
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Délibération N°000 - Convention de servitude ENEDIS Voie Romaine
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Délibération N°032 - Projet Educatif Local (PEL) - Attribution de subventions 2025
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Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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Délibération N°039 - Subvention Dispositif de Réussite Educative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
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Délibération N°009 - Echange d'emprises entre la ville de Quimper et la SCCV Les rives de Saint-Corentin
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Délibération N°020 - Mobilité - Adoption du Schéma Directeur des Mobilités Actives 2025-2035
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Délibération N°014 - Retour sur la démarche de l'atlas de biodiversité communale et engagement "territoire engagé pour la nature"
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