Délibération N°009 - Construction de la tribune du stade de Penvillers - Validation de l'Avant-Projet Définitif et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
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Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (29ms)
Délibération N°003 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°000 - Convention 2021 - 2025 relative au fonctionnement d'un distributeur d'échangeur de seringues
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Délibération N°010 - Modification du bail emphytéotique - rue de Kergariou
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°032 - Convention de partenariat EPS à l'école : Renouvellement de convention
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Délibération N°000 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2021
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Délibération N°031 - Subventions aux associations de solidarité internationale
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Délibération N°009 - Politique inclusive en faveur des agents porteurs de handicap Renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la période 2025-2027
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Délibération N°013 - Actualisation des tarifs 2026 de la Taxe Locale sur Publicité Extérieure (TLPE)
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Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles
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Délibération N°037 - Projet Education Local (PEL) : attribution des subventions 2023
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Délibération N°012 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Avenant n°3
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Délibération N°023 - Convention de partenariat pour l'accès aux droits des personnes et la lutte contre le non-recours entre la Ville de Quimper, le CCAS de Quimper et la Croix Rouge Française
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Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
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