Délibération N°002 - Compte administratif 2022
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 195 résultats (61ms)
Délibération N°001 - Budget primitif 2022
Contexte :
Délibération N°015 - Travaux d'accessibilité et de sécurité à l'EESAB et aménagement d'une maison de la jeunesse - Validation du programme et de l'enveloppe
Contexte :
Délibération N°051 - Adhésion à la Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 16 logements collectifs situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou Ilot E)
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021
Contexte :
Délibération N°017 - ATOUT SPORT : Évolution du dispositif, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat
Contexte :
Délibération N°038 - Avenant à la convention Région dans le cadre du dispositif Fonds Covid Résistance
Contexte :
Délibération N°016 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
Contexte :
Délibération N°036 - Convention de groupement de commandes - prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°044 - Révision du Programme Partenarial de Gestion de la Demande d'Information du Demandeur (PPGDID) avec cotation de la demande
Contexte :
Délibération N°012 - Signature des conventions d'application CEA Tech équipe cœur 2022 et travaux d'aménagement de la plateforme TEQPA
Contexte :
Délibération N°046 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération 'Quimper, Coeur de ville'
Contexte :
Délibération N°000 - Forum Terre d'entreprises du 5 novembre 2020 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Contexte :