Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (55ms)
Délibération N°023 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
Délibération N°009 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°000 - Projet éolien - Participation au capital de la SAS Energies Glazik
Contexte :
Délibération N°012 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°016 - Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la périphérie de Quimper - Avenant n°10
Contexte :
Délibération N°000 - Nouvelles mesures économiques d'urgence proposées par la Région Bretagne
Contexte :
Délibération N°027 - Additif n°3 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°023 - Signature de conventions de service d'achat centralisé (centrales d'achat)
Contexte :
Délibération N°045 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°048 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°043 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Financement de l'opération infrastructures hospitalières, investissements située lotissement de Kervalguen à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions innovations - Année 2021
Contexte :
Délibération N°002 - Signature de la convention d'application CEA Tech "aménagement de la zone tertiaire"
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