Délibération N°3 DFCP - Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB)
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (18ms)
Délibération N°048 - Bilan annuel 2016 des zones d'activités
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Délibération N°044 - Prolongation de la convention technique entre la ville de Quimper et l'association Gros Plan
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Délibération N°017 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO) - Modification des statuts
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Délibération N°016 - OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2018
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Délibération N°062 - Soutien de la campagne de communication 'graines d'un Paris d'avenir' de l'association Minga
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Délibération N°008 - Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service et à la prolongation d'un an de la délégation de service public
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Délibération N°033 - Tarifs municipaux 2016
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Délibération N°013 - Mise en place d'une astreinte 'semaine complète - filière technique' au service collecte des déchets de la régie de l'unité territoriale de Briec (DENV)
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Délibération N°023 - Prestations de sondages et d'analyses géotechniques, diagnostics et maîtrise d'oeuvre d'ouvrages d'art, fourniture et pose de Relais Information Service - Constitution de trois groupements de commandes
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Délibération N°021 - Subvention exceptionnelle à l'Association Centre des Jeunes Dirigeants
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Délibération N°014 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr
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Délibération N°043 - Protocole d'accord entre la ville de Quimper et madame Desechalliers
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Délibération N°013 - Demande de sortie de la ville de Quimper du capital social de la SEMAEB
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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