Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (39ms)
Délibération N°000 - Technopole Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2022
Contexte :
Délibération N°046 - Organisation et tarification des aires de grands passages
Contexte :
Délibération N°038 - Modification des ouvrages de distribution de gaz naturel dans le cadre du programme d'aménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°017 - Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2024 Rapports de la présidente sur les services de l'eau et de l'assainissement
Contexte :
Délibération N°008 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Aide au ravalement des façades-périmètre de Locronan
Contexte :
Délibération N°031 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour réfaction de la place de la Mairie, la rue du four et de Prieuré à Locronan
Contexte :
Délibération N°039 - Convention avec le SDEF pour l'entretien du patrimoine d'éclairage public des zones d'activités économiques de QBO hors ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°041 - Programmation 2024 du contrat de ville de Kermoysan Subvention de l'action "Trophée d'impro culture et diversité"
Contexte :
Délibération N°017 - ZAE de Boutefelec à Plogonnec : réaménagement d'une partie du site
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement des contrats d'assurance 'Responsabilité civile' et 'Flotte auto' : convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°006 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versées au titre de la programmation de logements sociaux 2024
Contexte :
Délibération N°030 - Radio Kerne : Subvention Yalc'had 2022
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en œuvre du pacte territorial France Rénov (PIG PT-FR)
Contexte :
Délibération N°000 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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