Délibération N°000 - Tarifs fourrière - Année 2022
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (32ms)
Délibération N°049 - Route départementale 34 - route de Bénodet Requalification de l'axe entre Moulin des Landes et Moulin du Pont Convention de financement
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°000 - Décision modificative n°1
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Délibération N°068 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2022
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Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
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Délibération N°051 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili
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Délibération N°059 - Cession d'actions de la SEM Quimper Evénéments : non exercice du droit de préemption
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Délibération N°006 - Transports collectifs Tarifs 2018-2019
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Délibération N°042 - Constitution d'un groupement de commandes - Maintenance des appareils élévateurs
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Délibération N°023 - Technopole Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2024
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Délibération N°000 - Subvention au titre du Dispositif de Réussite Educative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
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Délibération N°019 - Négociations annuelles obligatoires (NAO) portant sur la régie à autonomie financière de l'eau et de l'assainissement des eaux usées de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°025 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°000 - Petite enfance : versements de subventions de fonctionnement au titre de 2021
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