Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (30ms)
Délibération N°2 DDC - Musée des beaux arts - Indemnités aux convoyeurs d'expositions et aux responsables d'installations
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Délibération N°043 - Attribution de subventions à la Mission Locale Mission Jeunesse
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Délibération N°056 - Convention 2020-2023 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association 'Les Petits Pas' et subvention pour l'année 2020
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Délibération N°025 - Initiative Cornouaille 2017
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Délibération N°022 - LUBEM - Participation au programme de recherche ANOPLAI
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Délibération N°032 - Subventions économiques 2019
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Délibération N°039 - Subventions économiques 2019 - Initiative Cornouaille
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Délibération N°049 - Bilan des opérations immobilières 2017
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Délibération N°022 - Subvention à l'Office Public de la Langue Bretonne
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Délibération N°009 - Signature d'une convention avec le CEA Tech pour le financement de l'équipe coeur 2019 de la plateforme régionale de transfert technologique (PRTT) à Quimper.
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Délibération N°041 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019
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Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°006 - Politique d'exonérations fiscales en matière de CFE et CVAE
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Délibération N°007 - Tarifs 2020 des prestations assurées par le service commun de restauration collective
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