Délibération N°041 - Service public de l'assainissement - Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service d'assainissement collectif Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (60ms)
Délibération N°000 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
Contexte :
Délibération N°037 - Festival de photographie Subvention de 20 037 € en 2019
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport d'orientations budgétaires 2019
Contexte :
Délibération N°051 - Fusion des deux budgets annexes eau potable et des deux budgets annexes assainissement
Contexte :
Délibération N°010 - Subvention 2020 à l'Office de tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°002 - Création d'un comité consultatif relatif au projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°013 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°043 - Réaménagement du crédit-bail de la société G2H29 à Briec
Contexte :
Délibération N°024 - Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°034 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Tarifs 2021/2022
Contexte :
Délibération N°016 - Extension de la zone d'activités de Kerourvois II à Ergué Gabéric Financement de la desserte en électricité
Contexte :
Délibération N°035 - Subvention à l'association 'Entreprendre pour apprendre' pour l'organisation du salon de la mini entreprise 2019
Contexte :
Délibération N°018 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement
Contexte :