Délibération N°011 - Suivi des recommandations du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (34ms)
Délibération N°000 - Adhésions et subventions économiques 2021
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Délibération N°000 - Participation au salon de l'immobilier professionnel SIMI en 2021
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Délibération N°021 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°021 - Manquements au règlement d'assainissement et majoration des pénalités associées
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Délibération N°006 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET
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Délibération N°011 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère des conventions d'objectifs et de financement pour les structures petite enfance pour la période 2023 - 2027
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Délibération N°044 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°003 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
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Délibération N°019 - Nouvel EHPAD de Quimper - Souscription d'un emprunt
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Délibération N°003 - Prospective financière des tarifs de l'eau et de l'assainissement collectif
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Délibération N°012 - Politique inclusive en faveur des agents porteurs de handicap Renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la période 2025-2027
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Délibération N°041 - Tarification de la taxe de séjour 2023
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Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
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Délibération N°060 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 49 logements situés Kervalguen ilot C1 à Quimper
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