Délibération N°041 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (28ms)
Délibération N°023 - Souscription au bouquet de services Mégalis
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Délibération N°003 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2003 habitants Attribution du fonds de concours pour la création de locaux associatifs mutualisés de Guengat
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Délibération N°016 - Acquisition de parcelles - Vallée de Kermabeuzen
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Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 10 logements situés dans le quartier de Linéostic sur la commune de Quimper
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Délibération N°062 - Participation au SIMI 2018
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Délibération N°040 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
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Délibération N°020 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°007 - Prestations de sondages et d'analyses géotechniques, diagnostics et maîtrise d'œuvre d'ouvrages d'art, fourniture et pose de Relais Information Service - Constitution de trois groupements de commandes
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Délibération N°006 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du port du Corniguel-Cap Horn et du haut-débit Désignation des membres
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Délibération N°003 - Décision modificative n°3
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Délibération N°028 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille ('OUESCO') Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°025 - Initiative Cornouaille 2017
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Délibération N°005 - Service commun 'Direction Communautaire des Systèmes d'Information' - Nouvelle convention
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Délibération N°022 - Subventions 2019 - Petite enfance
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