Délibération N°019 - Achat de sacs jaunes pour la collecte sélective
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (35ms)
Délibération N°015 - Commission consultative des services publics locaux Composition du collège des représentants associatifs
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Délibération N°038 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2017-2018
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Délibération N°007 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
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Délibération N°009 - Désignation des représentants de la commission de gouvernance du service commun de restauration collective
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Délibération N°018 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
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Délibération N°013 - Subventions d'innovation - Année 2020
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Délibération N°043 - Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 3 au marché de travaux
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Délibération N°059 - Acquisitions 49 rue Kereon
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Délibération N°059 - Facturation de l'assainissement sur la commune de Locronan - Avenant n°3
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Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°043 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention complémentaire
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Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
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Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°013 - Garantie d'emprunt accordée à l'association Quimper Cornouaille Développement pour la construction de son siège au sein de l'hôtel interconsulaire
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