Délibération N°002 - Convention de financement du PIG Pacte territorial France Rénov 2025 entre la Région Bretagne et QBO
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (29ms)
Délibération N°000 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021
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Délibération N°041 - Tarification de la taxe de séjour 2023
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Délibération N°012 - Politique inclusive en faveur des agents porteurs de handicap Renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la période 2025-2027
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Délibération N°000 - Convention de traitement des boues de la station d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus
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Délibération N°054 - Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57
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Délibération N°028 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 10 logements individuels situés à Kervalguen ilot A3 à Quimper
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Délibération N°000 - Partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'ADIL du Finistère Avenant à la convention 2019-2021, subvention 2021 et convention 2022-2024
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Délibération N°009 - Projet d'innovation des pratiques culturales - Convention avec la Région et les acteurs du territoire
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Délibération N°000 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
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Délibération N°044 - Révision du Programme Partenarial de Gestion de la Demande d'Information du Demandeur (PPGDID) avec cotation de la demande
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Délibération N°015 - Subvention à l'Association « La Vallée Blanche » pour l'organisation du Trophée Sébaco 2025
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre - Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2023
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