Délibération N°003 - Compte administratif 2017
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (41ms)
Délibération N°011 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase AVP des études de réaménagement du Bâtiment Voyageurs
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Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°001 - Commissions communautaires, organismes extérieurs, SIVALODET - Modification de la représentation
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Délibération N°011 - Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités.
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Délibération N°040 - Soutien à l'association Plancton et innovation pour la réalisation de la symphonie ' La voix des océans'
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Délibération N°029 - Enseignement supérieur : subventions aux centres de formation à la langue bretonne - Kelenn et Mervent
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Délibération N°032 - Adoption des plans d'actions Cit'Ergie de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°013 - Location de l'atelier relais du Rouillen à Ergué Gabéric à la société Mondial Box
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Délibération N°057 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
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Délibération N°006 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper
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Délibération N°008 - Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 26 logements situés route de Quimper - Quartier du 'Vieux Moulin' sur la commune de Pluguffan
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Délibération N°024 - Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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Délibération N°002 - Rapport d'orientations budgétaires 2019
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Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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