Délibération N°009 - Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (152ms)
Délibération N°000 - Subventions relations internationales
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Délibération N°000 - Deuxième programmation du contrat de ville 2021
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition de 54 logements situés au 2 Route de Brest sur la commune de Quimper
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Délibération N°004 - Réhabilitation technique de la piscine de Kerlan Vian Validation de l'avant-projet définitif (APD)
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Délibération N°016 - Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la périphérie de Quimper - Avenant n°10
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Délibération N°053 - Adoption du Schéma de Promotion des Achats publics Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER) - 2025-2030
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Délibération N°000 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°12 relatif au versement d'une compensation financière exceptionnelle
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Délibération N°000 - Office Public de la Langue Bretonne : demande de subvention
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Délibération N°005 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec la ville de QUIMPER
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Délibération N°041 - Réglementation des meublés de tourisme et des chambres d'hôtes : Signature d'une convention de mise à disposition d'un service de télédéclaration entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et les communes de l'agglomération
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Délibération N°019 - Désignation des représentants au sein de 2 structures d'enseignement supérieur : l'Institut National Polytechnique (INP) Bretagne et l'Ecole Supérieur en Agroalimentaire de Bretagne (ESIAB)
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Délibération N°008 - Transfert compétence "petite enfance" : signature du procès-verbal de transfert et d'une convention de gestion pour la crèche de Plomelin
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Délibération N°000 - Projet d'Alimentation Territorial (PAT)
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Délibération N°000 - Partenariat avec le Comité départemental de randonnée pédestre en Finistère : modification de la subvention 2020 suite au report de la réédition du topo guide® fédéral
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