Délibération N°018 - Subventions relations internationales
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (20ms)
Délibération N°033 - Lancement du plan climat air énergie territorial (PCAET)
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Délibération N°015 - Subvention à l'association Bannoù-Heol
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Délibération N°032 - Associations culturelles Avances sur subventions 2017
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Délibération N°005 - Cession à madame Le Roux d'une emprise rue de Rozolen
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Délibération N°028 - Subvention à l'association 'Mam'Armaille'
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Délibération N°2 DRH - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°049 - Vente d'un terrain à l'immobilier quimpérois et Tanguy Conseil Parc d'activités de Creac'h Gwen
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Délibération N°014 - Impact du schéma horaire sur les modalités d'inscription dans les accueils de loisirs et les temps périscolaires pour l'année scolaire 2015-2016 et sur le Projet Educatif de Territoire (PEdT)
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Délibération N°004 - Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Habitat 29 et autorisation de dépôt du permis de construire
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Délibération N°008 - Additif à la délibération n°9 du 4 février 2016 relative à la création d'une indemnité de départ volontaire
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Délibération N°011 - Construction d'un bâtiment pour la DSI - Rapport pour information
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Délibération N°019 - Subventions aux associations de Solidarité Internationale et Droits de l'Homme
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°021 - Scénographie urbaine pignon immeuble 66 avenue de la Libération - Pointe Texier - Désignation du jury pour sélection d'un concepteur-réalisateur
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