Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (26ms)
Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°3 DEE - Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association
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Délibération N°047 - Travaux école primaire de Kergoat Ar Lez - Convention d'accès sur parcelle privée
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Délibération N°034 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
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Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François
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Délibération N°003 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation
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Délibération N°007 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité (MGP)
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Délibération N°025 - Enseignement - Formation Subvention Caisse des écoles
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Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF
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Délibération N°032 - Installations sportives municipales utilisées par les établissements scolaires (collèges et lycées) - Tarifs 2015
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Délibération N°3 DPAJ - Convention de mise à disposition du jardin du musée dit jardin de l'Evêché
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Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°003 - Compte de gestion 2015
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Délibération N°033 - Subvention à l'association 'Les Amis de Saint-Alor', pour la restauration du mobilier de l'église
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