Délibération N°019 - Nouvelle convention pour la prise en charge des Déchets d'Ameublement par les éco-organismes dans le cadre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP)
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (39ms)
Délibération N°038 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°055 - 'Campus mondial de la mer' Désignation du représentant de Quimper Bretagne Occidentale au conseil de gouvernance
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de soutien avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus sur le territoire de l'EPCI
Contexte :
Délibération N°000 - Lancement d'une étude stationnement
Contexte :
Délibération N°019 - Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le SIVALODET dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°038 - Règlement du service d'eau potable
Contexte :
Délibération N°000 - Cession gratuite au profit du Conseil départemental
Contexte :
Délibération N°029 - Enseignement supérieur : subventions aux centres de formation à la langue bretonne - Kelenn et Mervent
Contexte :
Délibération N°012 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°029 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2025 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2025
Contexte :
Délibération N°005 - Proposition de nouvelle montée en débit par Mégalis Bretagne
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport 2024 sur la situation en matière de développement durable
Contexte :
Délibération N°040 - Subventions sportives
Contexte :