Délibération N°015 - Avenant n°1 à la convention d'Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
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Toutes les ressources Délibérations 4 451 résultats (246ms)
Délibération N°000 - Transports collectifs - convention de délégation de service public - Avenant n°5
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Délibération N°054 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : Hippodrome
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Délibération N°006 - Bien vivre en Bretagne 2023-2025 - Convention avec la Région Bretagne
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Délibération N°016 - Affectation de résultats 2024
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Délibération N°063 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
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Délibération N°011 - Adhésion au groupe Agence Française Locale (AFL) et engagement de garantie première demande
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Délibération N°044 - Subventions aux associations patriotiques
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Délibération N°033 - Acquisition de terrains Speed Rehab Secteur eau blanche Délibération rectificative à la délibération n°32 du conseil communautaire du 16 juin 2022
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Délibération N°041 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2024
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Délibération N°012 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Avenant n°3
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Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°023 - Travaux de rénovation de l'Ecole Européenne Supérieure d'Arts de Bretagne (EESAB) et aménagement d'une maison de la jeunesse Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
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Délibération N°021 - Première programmation 2023 du contrat de ville de Kermoysan
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Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société AQUACOVE et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2019
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