Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (26ms)
Délibération N°013 - Demande de sortie de la ville de Quimper du capital social de la SEMAEB
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Délibération N°001 - Conséquences de la création de Quimper Bretagne Occidentale sur le périmètre et le contenu du SCoT de l'Odet et modification des statuts du SYMESCOTO
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Délibération N°025 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ
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Délibération N°031 - Construction du Pôle Sportif de Creac'h Gwen Avenant n°1 au marché de travaux du lot 10 serrurerie
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Délibération N°025 - Avenants aux conventions entre la ville de Quimper et l'association 'Les bons petits diables' et entre la ville d'Ergué Gabéric et l'association 'Les p'tits lutins'
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Délibération N°007 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
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Délibération N°003 - Signature de marchés après consultations
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Délibération N°024 - Avenant à la convention 'Eveil à la langue bretonne'
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Délibération N°012 - Acquisition d'une parcelle auprès de la SCI Dour Mad - boulevard de Provence
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Délibération N°030 - Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - Tarifs année scolaire 2014-2015
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Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°022 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social 2018
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°025 - Restauration collective : Augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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