Délibérations du conseil communautaire du 05/01/2017
05/01/2017
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (1084ms)
Séance du 05/01/2017
05-01-2017
Séance du 12/01/2017
12-01-2017
Délibérations du conseil communautaire du 12/01/2017
12/01/2017
Séance du 02/02/2017
02-02-2017
Délibérations du conseil communautaire du 02/02/2017
02/02/2017
Séance du 09/03/2017
09-03-2017
Délibérations du conseil communautaire du 09/03/2017
09/03/2017
Délibérations du conseil communautaire du 11/05/2017
11/05/2017
Séance du 11/05/2017
11-05-2017
Délibérations du conseil communautaire du 22/06/2017
22/06/2017
Séance du 22/06/2017
22-06-2017
Délibérations du conseil communautaire du 28/09/2017
28/09/2017
Séance du 28/09/2017
28-09-2017
Séance du 12/12/2017
12-12-2017
Délibérations du conseil communautaire du 12/12/2017
12/12/2017
Séance du 01/02/2018
01-02-2018
Délibérations du conseil communautaire du 01/02/2018
01/02/2018
Séance du 05/04/2018
05-04-2018
Délibérations du conseil communautaire du 05/04/2018
05/04/2018
Séance du 26/06/2018
26-06-2018
Délibérations du conseil communautaire du 26/06/2018
26/06/2018
Séance du 20/09/2018
20-09-2018
Délibérations du conseil communautaire du 20/09/2018
20/09/2018
Séance du 18/10/2018
18-10-2018
Délibérations du conseil communautaire du 18/10/2018
18/10/2018
Délibérations du conseil communautaire du 07/12/2018
07/12/2018
Séance du 07/12/2018
07-12-2018
Séance du 31/01/2019
31-01-2019
Délibérations du conseil communautaire du 31/01/2019
31/01/2019
Séance du 07/03/2019
07-03-2019
Délibérations du conseil communautaire du 07/03/2019
07/03/2019
Séance du 04/04/2019
04-04-2019
Délibérations du conseil communautaire du 04/04/2019
04/04/2019
Séance du 20/06/2019
20-06-2019
Délibérations du conseil communautaire du 20/06/2019
20/06/2019
Séance du 19/09/2019
19-09-2019
Délibérations du conseil communautaire du 19/09/2019
19/09/2019
Séance du 17/10/2019
17-10-2019
Délibérations du conseil communautaire du 17/10/2019
17/10/2019
Séance du 05/12/2019
05-12-2019
Délibérations du conseil communautaire du 05/12/2019
05/12/2019
Séance du 06/02/2020
06-02-2020
Délibérations du conseil communautaire du 06/02/2020
06/02/2020
Délibération N°002 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°020 - Rapport annuel concernant le service public du port du corniguel.
Contexte :
Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition de terrain auprès de la commune d'Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°034 - Extension du co-financement du Conseil en Energie Partagé (CEP) pour les communes de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°4 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°021 - Ouvertures dominicales des commerces en 2017
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°035 - Bilan des opérations immobilières 2016 Quimper Communauté et communauté de communes du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°050 - Tarifs eau potable 2019
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°032 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale à l'opération Nationale convention partenariale ' revitalisation et animation des commerces'
Contexte :
Délibération N°068 - 2ème programmation 2017 du Contrat de ville
Contexte :
Délibération N°027 - Opposition au transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Contexte :
Délibération N°015 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec
Contexte :
Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°039 - Règlement du service d'assainissement non collectif
Contexte :
Délibération N°018 - Report du projet de constitution d'un service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°027 - Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association 'Les Petits Pas' dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019
Contexte :
Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive
Contexte :
Délibération N°037 - Tarifs eau potable 2018
Contexte :
Délibération N°011 - Montant des attributions de compensation provisoire 2017
Contexte :
Délibération N°025 - Conventions de servitude ENEDIS Zones d'activités de Kerourvois II et de Kerlic
Contexte :
Délibération N°040 - Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°014 - Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
Contexte :
Délibération N°055 - Tarifs horaires 2020 des structures petite enfance
Contexte :
Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018
Contexte :
Délibération N°018 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°012 - Subvention à la technopôle Quimper Cornouaille pour la gestion de la cantine numérique
Contexte :
Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2017
Contexte :
Délibération N°063 - Tarifs 2019-2020 Piscines Aquarive et Kerlan Vian - Atout Sport - Conciergerie
Contexte :
Délibération N°061 - Festival les Pieds dans le plat du 30 novembre 2018 Organisation et financement
Contexte :
Délibération N°009 - Signature d'une convention avec le CEA Tech pour le financement de l'équipe coeur 2020 de la plateforme régionale de transfert technologique (PRTT) à Quimper
Contexte :
Délibération N°057 - Subventions aux associations 'Petite enfance' - Année 2020
Contexte :
Délibération N°007 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°019 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°006 - Attribution de subvention - Compétence rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale
Contexte :
Délibération N°046 - Première programmation du contrat de ville 2020
Contexte :
Délibération N°056 - Port du Corniguel-Cap Horn. Avenant à la convention de mise à disposition de services du Département à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°031 - Enseignement supérieur : 50 ans de l'IUT - subvention à l'association Kem'IUT
Contexte :
Délibération N°028 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024
Contexte :
Délibération N°017 - Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs
Contexte :
Délibération N°023 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels à l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne
Contexte :
Délibération N°025 - Subvention exceptionnelle pour la rencontre départementale du Réseau Entreprendre Bretagne au Chapeau Rouge le 27 septembre 2018.
Contexte :
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.
Contexte :
Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020
Contexte :
Délibération N°019 - Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 019 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat
Contexte :
Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°019 - Zone d'Activités Economique de Ti-Lipig à Pluguffan Financement de la desserte en électricité
Contexte :
Délibération N°007 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Convention avec la préfecture du Finistère
Contexte :
Délibération N°024 - Stratégie d'innovation et de recherche de l'agglomération pour la filière alimentaire
Contexte :
Délibération N°012 - Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°026 - Acquisition d'un ensemble immobilier situé 3 rue Olivier de Serres - secteur de Kerhuel Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°010 - TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021
Contexte :
Délibération N°048 - Action cœur ville - Appel Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' - Approbation du protocole-cadre
Contexte :
Délibération N°015 - Délégation du service public d'assainissement collectif des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven - Déclaration sans suite
Contexte :
Délibération N°017 - Port du Corniguel - Tarifs
Contexte :
Délibération N°026 - Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.
Contexte :
Délibération N°059 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité de l'eau
Contexte :
Délibération N°055 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'assainissement
Contexte :
Délibération N°002 - Transports collectifs - Plateforme multi-services Korrigo
Contexte :
Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)
Contexte :
Délibération N°012 - Signature d'un avenant au contrat de concession du réseau Herminéo
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat avec la société TRANSDEV CAT 29, relative à l'utilisation de la station GNV
Contexte :
Délibération N°067 - Open de tennis 2019 - Modification de la convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°005 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°039 - Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast
Contexte :
Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°044 - Délégation des aides à la pierre Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2018
Contexte :
Délibération N°034 - Dénomination de la médiathèque de Quimper en hommage à Monsieur Alain GERARD
Contexte :
Délibération N°060 - Révision des statuts du SYMEED29
Contexte :
Délibération N°017 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°011 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°017 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2017 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal
Contexte :
Délibération N°036 - Transports collectifs - Charte d'interopérabilité KorriGo
Contexte :
Délibération N°003 - Fusion des contrats de territoire de Quimper Communauté et de la communauté de communes du Pays Glazik Avenant n°4 au contrat de territoire avec le Département
Contexte :
Délibération N°058 - Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Contexte :
Délibération N°035 - Traitement complémentaire sur la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
Contexte :
Délibération N°066 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Contexte :
Délibération N°028 - Convention partenariale 2019-2021 pour l'organisation du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LEAP) 'La Cabane'
Contexte :
Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale
Contexte :
Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°025 - Subvention au FIPOQ Retrait de la délibération n°37 du 4 avril 2019
Contexte :
Délibération N°013 - Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Contexte :
Délibération N°018 - Opérations de rénovation de l'IUT et de transfert de l'ESPE
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°035 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°018 - Servitude ENEDIS Zone d'activité de Kerourvois II et rue Marcel Paul
Contexte :
Délibération N°014 - Radio Kerne - Subvention 2017
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°061 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2019
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions économiques 2020
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°020 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme
Contexte :
Délibération N°042 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°006 - Nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne
Contexte :
Délibération N°026 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale aux investissements de modernisation de l'ADRIA
Contexte :
Délibération N°023 - Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service 'eau potable et assainissement'
Contexte :
Délibération N°024 - Renouvellement de la 'charte d'attractivité' anciennement appelée 'charte d'internationalisation' avec le Conseil Départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper Convention de financement Etat des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite aux quais ferroviaires par passerelle, sous maitrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement
Contexte :
Délibération N°008 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°047 - Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - Commune de Briec
Contexte :
Délibération N°014 - Fixation des aides au foncier et à l'immobilier d'entreprise
Contexte :
Délibération N°061 - Subvention à l'EESAB pour l'organisation du colloque 'art design et savoir-faire'
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°027 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°002 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et bilan financier prévisionnel
Contexte :
Délibération N°013 - Contrat prévoyance : mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Contexte :
Délibération N°047 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé-Trévidy pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°023 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020
Contexte :
Délibération N°044 - Etat des ventes de terrains en parcs d'activités
Contexte :
Délibération N°046 - Participation au financement du Conseil en Energie Partagé (CEP)
Contexte :
Délibération N°045 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°051 - Tarifs assainissement 2019
Contexte :
Délibération N°021 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle
Contexte :
Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre
Contexte :
Délibération N°040 - Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif non conformes - Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Contexte :
Délibération N°030 - ACTIFE Quimper Cornouaille - Avenant n°10 à la convention
Contexte :
Délibération N°005 - Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec
Contexte :
Délibération N°033 - Transports collectifs - Tarifs 2020-2021
Contexte :
Délibération N°005 - Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Contexte :
Délibération N°022 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de Service Public Rapport d'activité 2017 du délégataire
Contexte :
Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention 2017 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°017 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au prix du plateau repas de ses agents
Contexte :
Délibération N°015 - Vente de terrain au groupe Hospi Grand Ouest (HGO) sur le pôle de santé de Kerlic à Quimper
Contexte :
Délibération N°013 - Organisation des événements du Tour de France 2018 à Quimper
Contexte :
Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°048 - Convention-cadre QBO / EPF Bretagne
Contexte :
Délibération N°062 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2019 et programmation prévisionnelle 2020
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV
Contexte :
Délibération N°016 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°045 - Atout Sport - Tarifs 2018
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention au centre culinaire contemporain
Contexte :
Délibération N°046 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°016 - Office de Tourisme Quimper Cornouaille Nouvelle convention d'objectifs 2018-2021
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2017
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt Aiguillon-construction - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°011 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire
Contexte :
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018
Contexte :
Délibération N°027 - Convention Quimper Bretagne Occidentale / CAF du Finistère Accès professionnel au portail 'Mon compte partenaire' de la CAF
Contexte :
Délibération N°009 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) aux quais ferroviaires par passerelle, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS
Contexte :
Délibération N°051 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°6 à la convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°033 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°038 - Garantie d'emprunt au profit de l'association ' AFPI Bretagne' - Prêt d'un montant de 1 300 038 € auprès du Crédit Agricole des Côtes d'Armor
Contexte :
Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°019 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°064 - Port du Corniguel - Tarifs 2019
Contexte :
Délibération N°001 - Harmonisation des compétences dans le cadre de la création de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°043 - Atout sport - Formalisation entre les structures partenaires et l'agglomération : modèle de convention et d'avenant - Montant de la subvention forfaitaire par séance individuelle
Contexte :
Délibération N°003 - Avenant n°5 au contrat de territoire avec le Département
Contexte :
Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°066 - Participation au programme d'investissement du Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines de l'UBO (LBCM)
Contexte :
Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
Contexte :
Délibération N°042 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°043 - Zone du Grand Guélen - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Farmor
Contexte :
Délibération N°038 - Marché de tri, conditionnement des produits issus de la collecte sélective et des papiers cartons
Contexte :
Délibération N°035 - Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
Contexte :
Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération KERMOYSAN QUIMPER, construction de 15 logements situés rue du Dauphiné sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Contexte :
Délibération N°014 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Proposition de présidence de la CIID - Liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
Contexte :
Délibération N°025 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Avenant n° 1
Contexte :
Délibération N°025 - Prestation de Service Unique (PSU)
Contexte :
Délibération N°034 - Affiliation aux chèques vacances et coupon sport de l'ANCV
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2017
Contexte :
Délibération N°027 - Projet de vente de 30 logements sociaux rue du Poitou à Kermoysan par la SA HLM Le Foyer d'Armor et de démolition/reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain à Quimper Avis de Quimper Bretagne Occidentale en tant que garant des emprunts
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°063 - Open de tennis 2018 - Convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
Contexte :
Délibération N°004 - Compte de gestion 2017
Contexte :
Délibération N°026 - Rapport d'activités 2018 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne occidentale
Contexte :
Délibération N°025 - Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°038 - Tarifs assainissement 2018
Contexte :
Délibération N°025 - Initiative Cornouaille 2017
Contexte :
Délibération N°062 - Participation au SIMI 2018
Contexte :
Délibération N°029 - Partenariat sur les lignes à l'import avec la SAS Aéroports de Bretagne Ouest
Contexte :
Délibération N°004 - Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation du représentant de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°021 - Acquisition du bien immobilier communal situé 1 bis rue Olivier de Serres secteur Kerhuel - Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°044 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Adhésion à l'Association Française pour la Connaissance de l'Ex-Libris (AFCEL)
Contexte :
Délibération N°037 - Broyage et valorisation des déchets végétaux
Contexte :
Délibération N°035 - Aide à l'expérimentation pour l'implantation de surface principale en légumineuses
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marché après consultation
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2019
Contexte :
Délibération N°015 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°2
Contexte :
Délibération N°024 - Enseignement supérieur, subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante
Contexte :
Délibération N°061 - Délégation des aides à la pierre Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2019
Contexte :
Délibération N°024 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
Contexte :
Délibération N°021 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain 'Quimper, Cœur de Ville' Demande de déclaration d'utilité publique du projet de requalification de la Galerie Kéréon
Contexte :
Délibération N°022 - LUBEM - Participation au programme de recherche ANOPLAI
Contexte :
Délibération N°043 - Attribution de subventions à la Mission Locale Mission Jeunesse
Contexte :
Délibération N°037 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'eau potable pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°020 - Transports Collectifs Convention relative à l'exploitation et au financement de MobiBreizh
Contexte :
Délibération N°014 - Adhésion à la plateforme mutualisée de covoiturage 'OuestGo'
Contexte :
Délibération N°034 - Pérennisation et développement de l'offre de randonnée VTT et pédestre sur les communes de l'ex-communauté de communes du pays Glazik
Contexte :
Délibération N°029 - Convention entre l'Université de Bretagne Occidentale et Quimper Bretagne Occidentale 2018-2021
Contexte :
Délibération N°036 - Tarifs environnement pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°021 - Transports collectifs Achat de deux bus standards GNV et deux midibus
Contexte :
Délibération N°050 - Acquisition de la réserve foncière de 40 hectares du lieu dit kermapmoël à Briec et signature d'une convention de mise à disposition avec la SAFER
Contexte :
Délibération N°006 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et organisation de la maîtrise d'ouvrage
Contexte :
Délibération N°021 - Subvention exceptionnelle de l'association 'Produit en Bretagne'
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention 2019 au Centre intercommunal d'action sociale
Contexte :
Délibération N°025 - Acquisition à titre gratuit auprès du CD29 de la licence d'autorisation d'exploitation des fréquences wimax sur l'agglomération.
Contexte :
Délibération N°048 - Élaboration de Programmes Locaux de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Contexte :
Délibération N°033 - Tarifs 2018-2019 des piscines Aquarive et Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°026 - Transports collectifs Convention pour passage de deux lignes de bus sur la propriété du centre commercial de Kerdrézec à Quimper
Contexte :
Délibération N°020 - Participation au SIMI 2017
Contexte :
Délibération N°039 - Subventions économiques 2019 - Initiative Cornouaille
Contexte :
Délibération N°023 - Souscription au bouquet de services Mégalis
Contexte :
Délibération N°006 - Politique d'exonérations fiscales en matière de CFE et CVAE
Contexte :
Délibération N°001 - Création d'un pôle métropolitain à l'échelle de la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions 2019 - Petite enfance
Contexte :
Délibération N°041 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°014 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)
Contexte :
Délibération N°014 - Acquisition de terrain auprès de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Prestations de sondages et d'analyses géotechniques, diagnostics et maîtrise d'œuvre d'ouvrages d'art, fourniture et pose de Relais Information Service - Constitution de trois groupements de commandes
Contexte :
Délibération N°041 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°3 à la convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°018 - Décision modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°011 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°003 - Garantie d'emprunt AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 30 logements, route du Petit Guélen- Linéostic sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°021 - Quimper, ouvertures dominicales des commerces en 2020.
Contexte :
Délibération N°056 - Convention 2020-2023 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association 'Les Petits Pas' et subvention pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°070 - Association Mission Locale - Avance sur subvention 2018
Contexte :
Délibération N°041 - Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°001 - Election du président de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°003 - Création d'un budget annexe - Service de restauration collective
Contexte :
Délibération N°024 - Radio Kerne: Subvention- Yalc'had 2018
Contexte :
Délibération N°052 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'eau potable
Contexte :
Délibération N°012 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents. Avenant n°1
Contexte :
Délibération N°021 - Office de tourisme Quimper Cornouaille, Part variable de la subvention 2017 et subvention d'équipement pour le déménagement
Contexte :
Délibération N°020 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°021 - Diminution du prix de vente des terrains en parc d'activités à la Base de Guengat.
Contexte :
Délibération N°027 - Acquisition d'un ensemble immobilier - Secteur gare
Contexte :
Délibération N°034 - Rénovation habitat privé Accompagnement des propriétaires en dehors du périmètre de l'OPAH-RU
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°011 - Port du Corniguel - Cap Horn Convention de mise à disposition de service du Département à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°014 - Modification n°1 de la délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°015 - Transports collectifs Tarifs 2019-2020
Contexte :
Délibération N°007 - Montant des attributions de compensation définitive 2017 et montant des attributions de compensation provisoire 2018
Contexte :
Délibération N°015 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°044 - Avenant N° 1 au marché de traitement des encombrants
Contexte :
Délibération N°003 - Instauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV)
Contexte :
Délibération N°026 - Service commun 'Direction des Systèmes d'Information' - Nouvelle convention QBO-Quimper
Contexte :
Délibération N°049 - Signature d'un contrat territorial pour le mobilier usagé avec l'éco-organisme Éco-mobilier
Contexte :
Délibération N°027 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°028 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°4 à la convention de partenariat 2018-2021
Contexte :
Délibération N°014 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°037 - Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention complémentaire
Contexte :
Délibération N°019 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public. Rapport d'activité 2018 du délégataire.
Contexte :
Délibération N°019 - Organisation des 'Assises de la pêche et des produits de la mer' à Quimper 21 et 22 septembre 2017
Contexte :
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Acquisition-amélioration de 8 logements situés Rue Auguste Brizeux (Le Clos St Antoine) sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°047 - Radio Kerne Retrait de la délibération n°14 du 11 mai 2017
Contexte :
Délibération N°024 - Radio Kerne : Subvention - Yalc'had 2019
Contexte :
Délibération N°019 - Création d'un tarif préférentiel à la piscine aquarive le dimanche dans le cadre de l'offre combinée 'Bus + Piscine'
Contexte :
Délibération N°007 - Tarifs 2020 des prestations assurées par le service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°003 - Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire et élection de ces membres
Contexte :
Délibération N°027 - Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°017 - Création d'un service commun de restauration collective Acquisition de la cuisine centrale auprès de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°057 - Création d'une régie pour la gestion du port du Corniguel-Cap horn
Contexte :
Délibération N°047 - Sollicitation des financeurs pour l'octroi de subventions concernant la mise en œuvre d'un traitement bactériologique sur la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°046 - Signature d'une nouvelle convention avec EcoDDS, éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Diffus Spécifiques des ménages
Contexte :
Délibération N°047 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition Novembre 2019
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'Office Public de la Langue Bretonne
Contexte :
Délibération N°040 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°036 - Subvention à l'Ecole Supérieure d'ingénieurs de Bretagne Atlantique
Contexte :
Délibération N°021 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2018
Contexte :
Délibération N°057 - Projet de Centre de Formation et d'Intervention (CFI) Bail emphytéotique de la SNSM
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB)
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°036 - Participation au SIMI 2019
Contexte :
Délibération N°033 - Tarifs Atout Sport Modification de la délibération n°45 du 12 décembre 2017
Contexte :
Délibération N°053 - Engagement sur la délimitation et la volumétrie de la phase 2 du projet Bretagne Très Haut débit sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de l'année 2018
Contexte :
Délibération N°004 - Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) afin d'harmoniser les compétences sur le territoire et de prendre en compte les transferts institutionnels de droit
Contexte :
Délibération N°038 - Rapports des délégataires du service public de l'eau potable
Contexte :
Délibération N°017 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n° 3 à la convention globale de fonctionnement
Contexte :
Délibération N°035 - Transports collectifs - Mise en œuvre d'une centrale d'achat pour les cartes KorriGo
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°014 - Fourniture et livraison de fioul domestique et gazole non routier pour la ville et l'agglomération de Quimper
Contexte :
Délibération N°019 - Délégation des aides à la pierre - Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2019
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°027 - Gestion de la fourrière animale de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°030 - Subvention 2017 au Centre Intercommunal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°013 - Transport des élèves des écoles maternelles et primaires Convention de délégation de compétence
Contexte :
Délibération N°059 - Avance sur subvention touristique
Contexte :
Délibération N°019 - Extention du service commun 'Direction communautaire des systèmes d'information' (DCSI)
Contexte :
Délibération N°041 - Avance sur subvention à l'Office de tourisme de Quimper cornouaille.
Contexte :
Délibération N°015 - Vente de terrain à la Vectura immobilier pour le projet de construction d'une base logistique sur le parc d'activités de Lumunoc'h
Contexte :
Délibération N°046 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2017
Contexte :
Délibération N°007 - Transports collectifs - Achat de deux midibus
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention pour l'organisation du congrès régional du collège de médecine d'urgence de Bretagne au centre des congrès du Chapeau rouge
Contexte :
Délibération N°031 - Rapport annuel de la Commission Intercommunale d'Accessibilité Aux Personnes en situation de Handicap
Contexte :
Délibération N°023 - Signature d'un avenant à la convention de financement de la Technopole Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 10 logements situés dans le quartier de Linéostic sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°009 - Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°011 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°027 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et 3 communes de la communauté de communes de Haute Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Contexte :
Délibération N°028 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2019
Contexte :
Délibération N°004 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2004 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du parking du Gorrequer de Locronan
Contexte :
Délibération N°010 - Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves Modification de l'article 6 des statuts
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°054 - DSP haut débit avenant n°17 au contrat de concession sur la modification des tarifs
Contexte :
Délibération N°032 - Opération de maîtrise d'œuvre et de travaux groupés pour l'aménagement de l'aire de stationnement du SIDEPAQ et de l'aire de déchets verts de Quimper Bretagne Occidentale dans la ZA de Lumunoc'h à Briec - Création d'un groupement de commande avec le SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°012 - Signature de deux marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°002 - Commissions communautaires Modification de leur composition
Contexte :
Délibération N°034 - Adhésion au Symeed29 et désignation des délégués
Contexte :
Délibération N°049 - Bilan des opérations immobilières 2017
Contexte :
Délibération N°061 - Règlement et dotations du jeu 'chasse au trésor', le 14 décembre 2019 à la médiathèque Alain Gérard
Contexte :
Délibération N°008 - Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Augmentation du nombre des membres du conseil d'administration et désignation des nouveaux représentants du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°036 - Tarifs 2020 de la taxe de séjour
Contexte :
Délibération N°018 - Adoption du règlement intérieur du service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°039 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de Kéradennec-Kervilier et vente du terrain au groupe Nicot.
Contexte :
Délibération N°049 - Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention 2020
Contexte :
Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2019
Contexte :
Délibération N°009 - Montant des indemnités de mission
Contexte :
Délibération N°048 - Convention de partenariat avec le médiateur de l'eau
Contexte :
Délibération N°039 - Délégation des aides la pierre Convention Quimper Bretagne Occidentale - Etat
Contexte :
Délibération N°013 - Subventions économiques 2018
Contexte :
Délibération N°003 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2003 habitants Attribution du fonds de concours pour la création de locaux associatifs mutualisés de Guengat
Contexte :
Délibération N°001 - Constitution d'une provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°007 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°032 - Subventions économiques 2019
Contexte :
Délibération N°016 - Comité des Œuvres Sociales : Subvention de fonctionnement 2019
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°051 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2018
Contexte :
Délibération N°009 - Signature d'une convention avec le CEA Tech pour le financement de l'équipe coeur 2019 de la plateforme régionale de transfert technologique (PRTT) à Quimper.
Contexte :
Délibération N°048 - Convention de prestations de services entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET pour la réalisation de bocage
Contexte :
Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires 2017
Contexte :
Délibération N°058 - Facturation de l'assainissement sur la commune d'Ergué-Gabéric - Avenant n°2
Contexte :
Délibération N°028 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille ('OUESCO') Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°036 - Signature d'une convention avec le CEA tech pour le financement de l'équipement du showroom de la Plateforme Régionale de Transfert Technologique (PRTT) à Quimper.
Contexte :
Délibération N°011 - Adoption du projet et des modalités de financement pouvant bénéficier de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en place du régime indemnitaire Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°049 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de la convention d'objectifs et de financement du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 pour la petite enfance, de la convention de prestation unique 2019-2022 pour les établissements d'accueil du jeune enfant, des conventions 2019 de prestation de service 'relais assistants maternels' et de la convention 2019-2021 pour la prestation de service 'lieu d'accueil enfants parents' pour la Cabane de Briec.
Contexte :
Délibération N°030 - Gestion de la base VTT - FFVélo 'Vallée de l'Odet' Renouvellement du partenariat avec la commission VTT du Comité Départemental de la FFVélo en Finistère pour la gestion de la base VTT-FFVélo 'Vallée de l'Odet' : Convention 2019-2020 et subvention 2019.
Contexte :
Délibération N°006 - Transports collectifs Tarifs 2018-2019
Contexte :
Délibération N°006 - Modification des statuts du SIVALODET
Contexte :
Délibération N°006 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du port du Corniguel-Cap Horn et du haut-débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°022 - Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2018 Ofis Publik ar Brezhoneg -Yalc'had 2018
Contexte :
Délibération N°031 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper et de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°028 - Implantation à Quimper de l'antenne Bretagne du centre d'innovation CEA-Tech
Contexte :
Délibération N°017 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal (PEM) de Quimper Convention de financement des études avant-projet (AVP) des aménagements urbains et de la gare routière, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°019 - Transports Collectifs Convention de financement relative à l'aménagement d'arrêt de car sur le territoire de Quimper
Contexte :
Délibération N°040 - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la Société Bretonne de Volailles
Contexte :
Délibération N°038 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal Approbation de l'étude d'impact - Demandes d'autorisations d'urbanisme et organisation d'une participation du public par voie électronique
Contexte :
Délibération N°006 - Répartition du fonds national de péréquation des ressources des intercommunalités (FPIC) sur l'ensemble intercommunal
Contexte :
Délibération N°038 - Règlement du service d'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°019 - Restaurants inter-administratifs (RIA) : participation de la collectivité à la restauration collective de ses agents
Contexte :
Délibération N°047 - Convention Intercommunale d'Attributions - Création d'une commission partenariale pour la gestion de la demande (hébergement et logement) des publics prioritaires
Contexte :
Délibération N°024 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service animation surveillance des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la Ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°013 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°012 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - prêt de haut de bilan
Contexte :
Délibération N°030 - Mise en place du dispositif service civique
Contexte :
Délibération N°051 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili
Contexte :
Délibération N°049 - Tarifs environnement pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°024 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°026 - Subvention 2020 au Centre Intercommunal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°011 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase AVP des études de réaménagement du Bâtiment Voyageurs
Contexte :
Délibération N°020 - Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Parc social public - réhabilitation de 84 logements au Braden à Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale, le CCAS de la Ville de Quimper et le Centre intercommunal d'action sociale de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°010 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°057 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°035 - Subvention à l'association 'Entreprendre pour apprendre' pour l'organisation du salon de la mini entreprise 2019
Contexte :
Délibération N°032 - Adoption des plans d'actions Cit'Ergie de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°004 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire 'soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire', créée par la loi NOTRe du 7 août 2015
Contexte :
Délibération N°001 - Echange avec soulte avec la société PROTHERMIC ZA de Ti Lipig
Contexte :
Délibération N°047 - Exonération du coût d'apports en déchèterie
Contexte :
Délibération N°018 - Acquisitions pour l'extension de la zone de Kerourvois à Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°036 - Appel à projet « territoire économe en ressources » lancé par l'ADEME Bretagne
Contexte :
Délibération N°032 - Mise en place du régime indemnitaire dans le cadre du transfert de la compétence 'petite enfance' - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°009 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
Contexte :
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°010 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB) Bonification CDC - Action logement
Contexte :
Délibération N°005 - Montant des attributions de compensation provisoires de 2018 avant traitement du pacte fiscal et financier et montant des attributions provisoires de 2019
Contexte :
Délibération N°012 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
Contexte :
Délibération N°042 - Rapports des délégataires du service public de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°003 - Compte administratif 2017
Contexte :
Délibération N°029 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°004 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - prêt de haut de bilan bonifié (PHBB) Bonification CDC - Action logement Construction de 6 logements collectifs - Résidence Les Pergolas 3 - Cité de la Ruche à Quimper
Contexte :
Délibération N°005 - Syndicat mixte pour la construction du Centre d'Incendie et de Secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°042 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2019
Contexte :
Délibération N°003 - Compte de gestion 2018
Contexte :
Délibération N°010 - Subvention 2020 à l'Office de tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°005 - Evaluation charges transférées - Petite Enfance et EHPAD
Contexte :
Délibération N°067 - Convention 2018-2021 Quimper Bretagne Occidentale / ACTIFE Quimper Cornouaille (ACtion Territoriale pour l'Insertion, la Formation et l'Emploi)
Contexte :
Délibération N°038 - Règlement du service d'eau potable
Contexte :
Délibération N°034 - Subvention à l'UIMM pour l'organisation de l'opération ' L'industrie : la fabrique de l'Avenir : Job dating'
Contexte :
Délibération N°055 - Tarifs assainissement 2020
Contexte :
Délibération N°017 - Magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'association Les Marcheurs de Cornouaille pour la pérennisation des circuits de randonnée pédestre sur le territoire du Pays Glazik.
Contexte :
Délibération N°028 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Validation de l'Avant-Projet (AVP)
Contexte :
Délibération N°041 - Service public de l'assainissement - Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service d'assainissement collectif Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven
Contexte :
Délibération N°026 - Subvention à Pépite Bretagne
Contexte :
Délibération N°031 - Participation au financement du projet d'extension ADRIA
Contexte :
Délibération N°018 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement
Contexte :
Délibération N°039 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études PRO des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous MOA QBO
Contexte :
Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°026 - Avenant aux conventions médicales entre les communes de Plomelin, d'Ergué-Gabéric, le SIVOM du Pays Glazik, et les médecins intervenant dans les multi-accueils
Contexte :
Délibération N°041 - Vente de terrain sur le parc d'activité de Pen Carn au groupe Bolloré
Contexte :
Délibération N°038 - Festival Agri Deiz 2019. Demande de subvention.
Contexte :
Délibération N°045 - Subvention 2019 - association les p'tits lutins
Contexte :
Délibération N°020 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Contexte :
Délibération N°032 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°028 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Contexte :
Délibération N°031 - Contrat de ville - 2ème programmation 2018
Contexte :
Délibération N°004 - Instauration d'une exonération de CFE et CVAE pour les librairies indépendantes labellisées
Contexte :
Délibération N°032 - Avenant n° 2 au marché de la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif
Contexte :
Délibération N°007 - Signature d'une convention avec La Poste dans le cadre de son projet d'espace de travail partagé
Contexte :
Délibération N°023 - Subvention exceptionnelle à CBB Capbiotek pour l'organisation du colloque Bio2actives
Contexte :
Délibération N°005 - Proposition de nouvelle montée en débit par Mégalis Bretagne
Contexte :
Délibération N°042 - Avenant N° 8 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de l'ex Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°016 - Rapport d'information : mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SYMORESCO
Contexte :
Délibération N°018 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre' Ajustement d'un critère d'éligibilité
Contexte :
Délibération N°015 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°018 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°068 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS
Contexte :
Délibération N°034 - Demande de financement de postes de recherche du laboratoire LUBEM et l'UBO
Contexte :
Délibération N°066 - Charte de partenariat entre Quimper Bretagne occidentale et la fondation Abbé Pierre
Contexte :
Délibération N°006 - SIVU de Douarnenez - Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°035 - Dispositif Pass Culture
Contexte :
Délibération N°031 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et modalités de concertation
Contexte :
Délibération N°004 - Politique d'abattement à la Taxe d'habitation de la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°050 - Délibération modificative - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2017 - 2018
Contexte :
Délibération N°045 - Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°034 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°025 - Fixation de l'abonnement auprès du Syndicat Mixte de l'Aulne
Contexte :
Délibération N°018 - Formation professionnelle - Rémunération des formateurs extérieurs
Contexte :
Délibération N°057 - Tarifs fourrière et déchets - Année 2020
Contexte :
Délibération N°036 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne Avance sur dotation 2019
Contexte :
Délibération N°003 - Modification des statuts du SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°009 - Demande de remise gracieuse de débet comptable public
Contexte :
Délibération N°024 - Subventions d'innovation - Année 2017
Contexte :
Délibération N°024 - Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET
Contexte :
Délibération N°021 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Contexte :