Délibération N°029 - Piscine AQUACOVE de BRIEC
Garantie d'emprunt et cession de créance auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Finistère
Délibération N°029 - Piscine AQUACOVE de BRIEC
Garantie d'emprunt et cession de créance auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Finistère
Délibération N°036 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper
Délibération N°036 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper
Délibération N°001 - Construction d'une médiathèque pour le pays Glazik et Quéménéven - Validation de l'Avant Projet Définitif (APD) et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Délibération N°001 - Construction d'une médiathèque pour le pays Glazik et Quéménéven - Validation de l'Avant Projet Définitif (APD) et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Délibération N°052 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : route de Guengat
Délibération N°052 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : route de Guengat
Délibération N°060 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 49 logements situés Kervalguen ilot C1 à Quimper
Délibération N°060 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 49 logements situés Kervalguen ilot C1 à Quimper
Délibération N°019 - Nouvelle convention pour la prise en charge des Déchets d'Ameublement par les éco-organismes dans le cadre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP)
Délibération N°019 - Nouvelle convention pour la prise en charge des Déchets d'Ameublement par les éco-organismes dans le cadre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP)
Délibération N°038 - Avenant au procès-verbal de transfert de biens entre la commune de Plomelin et Quimper Bretagne Occidentale suite au transfert de la compétence Petite enfance
Délibération N°038 - Avenant au procès-verbal de transfert de biens entre la commune de Plomelin et Quimper Bretagne Occidentale suite au transfert de la compétence Petite enfance
Délibération N°026 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper- Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec l'OPAC de Quimper Cornouaille
Délibération N°026 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper- Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec l'OPAC de Quimper Cornouaille