Délibération N°042 - Constitution d'un groupement de commandes - Maintenance des appareils élévateurs
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Toutes les ressources 51 700 résultats (46ms)
Délibération N°003 - Avis sur la révision de la carte communale de Landudal
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Délibération N°041 - Accord préalable pour la démolition d'un bâtiment situé au 29 rue Henri de Bournazel à Quimper dans le cadre du programme de construction ACADIE de la SA d'HLM Le Logis Breton
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Délibération N°059 - Cession d'actions de la SEM Quimper Evénéments : non exercice du droit de préemption
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Délibération N°000 - AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020
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Délibération N°000 - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration
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Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°000 - Financement de l'étude sur la commune de Locronan dans le cadre du dispositif régional 'site d'exception naturel et culturel'
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Délibération N°023 - Signature d'un avenant à la convention de financement de la Technopole Quimper Cornouaille
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Délibération N°031 - Vacances pour tous - Subventions 2016
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Délibération N°037 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget
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Délibération N°053 - Demande de subvention : Ar Redadeg 2020 Goulenn yalch'had : Ar Redadeg 2020
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Délibérations du conseil municipal du 22/09/2016
22/09/2016
Délibération N°016 - Participation de la ville au fonctionnement de la crèche départementale de Roz Maria Avenant à la convention avec le Conseil départemental
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Délibération N°1 DAG - Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport d'activité 2012
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