Délibération N°000 - Projet Alimentaire de Territoire
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Toutes les ressources 51 075 résultats (47ms)
Délibération N°003 - Place Saint François - Rapport pour information
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Délibération N°023 - Office du tourisme de Quimper Cornouaille : part variable de la subvention 2023
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Délibération N°010 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire - Avenant n°4 à la convention passée avec la préfecture du Finistère
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°027 - Politique nautique scolaire : Renouvellement des conventions 2022-2023
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Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et de rébellion
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Délibération N°000 - Convention pour la réception des lixiviats de l'installation de stockage des déchets non dangereux du Yeun en Tréméoc à la station d'épuration du Corniguel
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Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
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Délibération N°018 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2023
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Délibération N°004 - Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome
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Délibération N°059 - Modifications du tableau des emplois
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Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention entre la ville de Quimper et la Société Hent Glaz Productions pour la résidence artistique de Dan ar Braz
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