Délibération N°001 - Budget primitif 2022
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Délibération N°031 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 10 logements situés rue de Pouldreuzic à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°022 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2021. Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets.
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 20 logements collectifs situés rue Samuel de Champlain à Quimper (Opération Acadie).
Contexte :
Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°021 - Manquements au règlement d'assainissement et majoration des pénalités associées
Contexte :
Délibération N°025 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2023 du délégataire
Contexte :
Délibération N°025 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux : programmation fiabilisée 2021 et programmation prévisionnelle 2022
Contexte :
Délibération N°040 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Données géographiques images et produits dérivés Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°004 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 18 logements situés 16 - 16 bis Impasse du Stade à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°040 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale avec l'association Force T Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Constitution d'un groupement de commandes - Fourniture de matériels informatiques et licences Microsoft
Contexte :
Délibération N°003 - Soutien au développement d'une offre de logements étudiants et d'hébergement Association Kroashent Kerne Résidence Ti ar Brug (ex résidence Les Bruyères)
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