Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
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Toutes les ressources 51 054 résultats (61ms)
Délibération N°013 - Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques de la ville et d'agglomération de Quimper - Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°010 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB) Bonification CDC - Action logement
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Séance du 31/01/2019
31-01-2019
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition et reconstruction d'un logement situé route de Pont-l'Abbé sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°030 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de kerstrat de la médiathèque des Ursulines - Année 2018-2019
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Délibération N°007 - Signature d'une convention avec La Poste dans le cadre de son projet d'espace de travail partagé
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Délibération N°030 - Emission France 2 'Les copains d'abord' Subvention à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille pour la prise en charge de l'accueil des artistes et des équipes de tournage
Contexte :
Délibération N°005 - Proposition de nouvelle montée en débit par Mégalis Bretagne
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Délibération N°024 - Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET
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Délibération N°018 - Acquisitions pour l'extension de la zone de Kerourvois à Ergué Gabéric
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Délibération N°024 - Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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Délibération N°005 - Syndicat mixte pour la construction du Centre d'Incendie et de Secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°021 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale, le CCAS de la Ville de Quimper et le Centre intercommunal d'action sociale de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°054 - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2016
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