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27 Fi 13-23
Contexte :
Révolution française: loi n°1392 du 22 août 1792 relative aux marques distinctives des députés , 7 J 327
7 J 327
,
1792
CANET Dominique - 24, avenue de Kergoat Ar Lez - 29000 QUIMPER - Numéro d'ordre 7348 - Permis de construire n° 98.10198 , 247W/51/7348
247W/51/7348
Délibération N°021 - Protection sociale complémentaire - risque prévoyance Participation supplémentaire de l'employeur
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 12/12/2014
12/12/2014
Permis de construire : LE BELLAC Jean, Guiniel, Ergué-Armel, maison d'habitation, N° de PC 27464 accordé le 3-12-1971 , 20W/157/9
20W/157/9
,
1971
Délibération N°046 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse au titre de l'action jeunesse - Année 2019
Contexte :
Saint Joseph : état de la cargaison , 14 J 144
14 J 144
,
1959-1960
Contexte :
Permis de construire : MEVEL Jean, 43, chemin des Potiers, Ergué-Armel, annexes à l'habitation (garage), N° de PC 78945 CN accordé le 28-09-1965 , 20W/214/4
20W/214/4
,
1965
Permis de construire : Mme PENCREAC'H Marie Françoise, 27 Chemin de Kerroué, Kerfeunteun, immeuble habitation, N° de PC : 358 accordé le 28-06-1985 , 12W/1390
12W/1390
,
1985
Creac'h Gwen , 22 Fi 572
22 Fi 572
Vue aérienne, étang, terrain de foot
Délibération N°028 - Habilitation du maire à déposer une demande d'autorisation d'urbanisme
Contexte :
Foire-exposition de 1958 : exposition d'oiseaux exotiques , 53 Fi 91
53 Fi 91
,
1958
Contexte :
Quimper - création du lotissement « Quinquis » - approuvé le 20/11/1967 1 lot 97 Avenue de la France libre , 1410W 465
1410W 465
,
1967-1968
Délibération N°020 - Travaux courants d'entretien de voirie - Création d'un groupement de commandes
Contexte :