Délibération N°002 - Compte administratif 2015
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (80ms)
Délibération N°001 - Budget primitif 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 20 logements collectifs situés rue Samuel de Champlain à Quimper (Opération Acadie).
Contexte :
Délibération N°000 - Conventions de partenariat EPS à l'école
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)
Contexte :
Délibération N°002 - Convention de financement du PIG Pacte territorial France Rénov 2025 entre la Région Bretagne et QBO
Contexte :
Délibération N°038 - Avenant au procès-verbal de transfert de biens entre la commune de Plomelin et Quimper Bretagne Occidentale suite au transfert de la compétence Petite enfance
Contexte :
Délibération N°053 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°006 - Élaboration du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Contexte :
Délibération N°029 - Actualisation des tarifs 2025 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'association Les Portes Logiques
Contexte :
Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers municipaux - Mise à disposition des élus, à titre individuel, des moyens informatiques nécessaires
Contexte :