Délibération N°009 - Information des élus municipaux des communes membres de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (105ms)
Délibération N°010 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°012 - Convention triennale de partenariat 2022-2024 entre le Conservatoire de musiques et d'art dramatique et Culture Lab29
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions aux associations culturelles - 2022
Contexte :
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition et reconstruction d'un logement situé route de Pont-l'Abbé sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°012 - Décision relative à la réalisation d'une évaluation environnementale et modalités de concertation pour la modification n°1 du Plan Local de l'Urbanisme de Quimper
Contexte :
Séance du 04/02/2021
04-02-2021
Délibération N°008 - Prise en charge des frais engagés au titre de l'inscription au tableau de l'ordre professionnel des architectes
Contexte :
Délibération N°000 - Caisse des écoles Désignation des représentants du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de cession des biens mobiliers du SYMORESCO à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Séance du 28/09/2017
28-09-2017
Délibération N°035 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper _ Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux (REA)
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