Délibérations du conseil communautaire du 08/12/2022
08/12/2022
Toutes les ressources 51 700 résultats (26ms)
Délibération N°044 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°039 - Insertion et mobilités
Contexte :
Délibération N°031 - Modification de la composition des commissions communautaires
Contexte :
Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
Contexte :
Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°24 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo Modification du catalogue tarifaire
Contexte :
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure
Contexte :
Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Contexte :
Délibération N°016 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Contexte :
Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki
Contexte :
Dépêches télégraphiques (sur les évènements du 24 février 1848) , 10FI/127
10FI/127
,
1848