Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Contexte :
Délibérations du conseil municipal - mandat en cours 1 299 résultats (44ms)
Délibération N°034 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN
Contexte :
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
Contexte :
Délibération N°013 - Dénominations des voies
Contexte :
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°027 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
Contexte :
Séance du 16/10/2025
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°018 - Projet Educatif Local (PEL) - Attribution de subventions 2024
Contexte :
Délibération N°008 - Opération "Quimper cœur de ville" Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) portant sur une opération de Restauration Immobilière (ORI) sur le centre-ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire 'week-end du vendredi soir au lundi matin' et 'dimanche et jour férié' dans le cadre d'une pandémie
Contexte :
Délibération N°031 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
Contexte :
Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C
Contexte :