Délibération N°002 - Adoption du taux horaire du personnel technique dans le cadre des travaux en régie
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (55ms)
Délibération N°012 - Convention de gestion propriétés du Conseil Général dans le Vallon de Kermabeuzen (DPAJ)
Contexte :
Délibération N°009 - Protocole transactionnel - Vente d'un terrain à Ti Lipig
Contexte :
Délibération N°018 - Vente d'un véhicule aux enchères
Contexte :
Délibération N°023 - Acquisitions auprès de la société GENEFIM (rue Madame de Staël), de la SCI de Tréouzon (rue Charles Le Goffic), de l'association diocésaine de Quimper (rue d'Orense), et de l'OPAC (allée de Meilh Stang Vihan)
Contexte :
Délibération N°060 - Approbation d'un avenant au contrat de délégation de service public en vue du déploiement du réseau de fibre optique Herminéo sur les principaux parcs d'activités du pays Glazik
Contexte :
Délibération N°010 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Bilan de la concertation
Contexte :
Délibération N°017 - Contrat de Plan Etat Région Financement complémentaire
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Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°003 - Compte administratif 2017
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Délibération N°006 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper
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Délibération N°053 - Adhésion de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte EPAB
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°031 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et modalités de concertation
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Délibération N°032 - Mise en place du régime indemnitaire dans le cadre du transfert de la compétence 'petite enfance' - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
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