Délibération N°058 - Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution d'eau potable sur le territoire de la ville de Quimper
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Toutes les ressources 51 700 résultats (33ms)
Délibération N°013 - Location de l'atelier relais du Rouillen à Ergué Gabéric à la société Mondial Box
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Délibération N°031 - Programme local de l'habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2017
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Délibération N°055 - 'Campus mondial de la mer' Désignation du représentant de Quimper Bretagne Occidentale au conseil de gouvernance
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Séance du 06/02/2020
06-02-2020
Délibération N°044 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au Breizh Transition 2017
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Délibération N°047 - Avenant aux conventions de passage sur propriété privée pour les itinéraires de randonnée proposés sur les communes suivantes : Briec, Edern, Landudal, Langolen et Landrévarzec
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Délibération N°010 - Commissions communautaires, organismes extérieurs - Modification de la représentation
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Délibération N°006 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Acquisition en VEFA de 16 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper
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Délibération N°012 - Avenant n°5 à la convention passée entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
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Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°068 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS
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Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°065 - Mise en œuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Restitution du diagnostic du territoire et validation du programme d'actions
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Délibération N°008 - Prise en charge des frais engagés au titre de l'inscription au tableau de l'ordre professionnel des architectes
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