Délibération N°028 - Avenant de prolongation de la convention d'objectifs de l'Espace Associatif
Contexte :
Toutes les ressources 41 330 résultats (114ms)
Délibération N°035 - Subventions Enfance
Contexte :
Délibération N°045 - OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2016
Contexte :
Délibération N°1 DFCP - Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE)au 1er janvier 2015
Contexte :
Délibération N°012 - Garantie d'emprunt SA d'HLM Aiguillon construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Parc social public, construction de 16 logements situés Chemin de Lannechuen 29510 Briec
Contexte :
Délibération N°050 - Acquisition de l'œuvre 'Etude de Bretonnes de Jens Ferdinand Willumsen' (1863-1958)
Contexte :
Délibération N°017 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°005 - Caducité des zones d'aménagement différé (Z.A.D.), institution du droit de préemption urbain, du droit de préemption urbain renforcé sur 2 secteurs et demande de création d'une zone d'aménagement différé
Contexte :
Délibération N°037 - Fourniture d'un service d'agence de voyages pour les transports aériens et ferroviaires et les prestations associées des agents et élus dont les frais de déplacements professionnels sont pris en charge par la collectivité Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°003 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et les consorts Balannec Secteur du Petit Guélen
Contexte :
Séance du 09/07/2015
09-07-2015
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2016
Contexte :
Délibération N°030 - Convention de co-organisation de l'exposition 'André Marfaing (1925-1987)', et de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°028 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2016
Contexte :