Délibération N°005 - Protocole d'accord sur la participation financière de Quimper Bretagne Occidentale aux actions de l'EPAB de la baie de Douarnenez
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Délibération N°036 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022 - Délibération complétant la délibération n° 7 du 27 janvier 2022
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Séance du 16/06/2022
16-06-2022
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Délibération N°000 - Dommages liés à la construction du Novomax - Protocole transactionnel
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Délibération N°039 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
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Délibération N°000 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en oeuvre des travaux d'aménagement de l'ouvrage de Moulin au Duc sur le Steïr
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Délibération N°000 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
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Délibération N°048 - Subventions relations internationales
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Séance du 04/05/2023
04-05-2023
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Délibération N°004 - Projet de construction de la tribune de Penvillers sur la commune de Quimper - Validation du pré programme, lancement du concours de maîtrise d'œuvre, désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
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Délibération N°000 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition
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Délibération N°013 - Cession d'une emprise communale au cabinet de médecins situés à Ty Bos
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Délibération N°000 - COVID 19 : exonération de redevances d'occupation du domaine public
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Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2019
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Délibération N°041 - Service de l'animation du patrimoine : tarifs des produits dérivés mis en vente 2022
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