Délibération N°021 - Vente par adjudication de la propriété communale située 21 rue Pen Ar Steïr
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°002 - Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2015
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Délibérations du conseil municipal du 07/11/2019
07/11/2019
Délibération N°8 DDU - Acquisition d'emprises auprès de la SCI Jules Verne pour intégration dans le domaine public routier communal
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Dessin de Jean Le Roy [n°57] "Infirmière major" portrait de profil. A Le Tremblais, [lieu non localisé] , 52J084
52J084
,
1915-1918
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Délibération N°014 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
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Délibération N°033 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'
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Délibération N°045 - Prolongation de la convention entre la ville de Quimper et l'association Ti Ar Vro
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Délibération N°2 DEE - Convention Ville-Divskouarn pour l'éveil au breton au multi accueil des petits mousses et dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles
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Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Séance du 09/02/2023
09-02-2023
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Délibération N°000 - Festival de l'artisanat du 22 au 24 octobre 2021 : attribution de subvention
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Délibération N°2 DDU - Prescription de la mise en révision des Zones de Protection du patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et paysager (ZPPAUP et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la ville de Quimper
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