Délibération N°017 - Subvention pour l'association TREUZKEMM
Contexte :
Toutes les ressources 41 330 résultats (48ms)
Délibération N°014 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Contexte :
Délibération N°007 - Convention Territoriale Globale : Avenant 2023
Contexte :
Délibération N°040 - Mobilités - Avenant n°1 à la convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise chemin de Kerrequel à monsieur Carnot
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°5 portant renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de QBO à la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°019 - Régularisations foncières sur le secteur de la Gare - Rectification de surfaces
Contexte :
Délibération N°044 - Voeu relatif à Salah Hamouri
Contexte :
Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°026 - Projet de transition agricole dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial - subvention pour la réalisation du diagnostic agricole d'une ferme
Contexte :
Délibération N°000 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Service Animation du Patrimoine Tarifs produits dérivés 2021-2022
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations patriotiques
Contexte :
Délibération N°012 - Adoption des tarifs du musée des Beaux-Arts applicables à compter du 1er juillet 2023
Contexte :
Délibération N°013 - Demande de protection fonctionnelle - Madame Isabelle ASSIH
Contexte :