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Stade de Penvillers, construction 1ère tranche (aménagements extérieurs) : consultation des entreprises lots 3-5. , 1078 W 203

1078 W 203 , 1963-1964  

Délibération du conseil municipal, bordereaux d'envoi, affiches, cahier des conditions particulières, devis descriptifs, plans dossier de consultation lot 3 (des terrassements généraux, d'implantation, de nivellement, de constitution des sols, des canalisations, de la chambre compteur, d'assainissement, des bordures et caniveaux, des gradins du terrain d'honneur), plan dossier de consultation lot 4 (des canalisations, d'arrosage, de la chambre compteur), plans dossier de consultation lot 5 (général d'implantation, des gradins du terrain d'honneur, d'un escalier), procès-verbaux de la commission d'appel d'offre, correspondance.

Contexte :
Bâtiments et équipements sportifs > Stades, salles et complexes sportifs
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Droits de Poids du roi à Quimper , CC 52

CC 52 , 1786-1791  

Droits de Poids du roi à Quimper: bail à ferme pour une durée de cinq années accordé pour la somme de 120 livres des droits de poids du Roi à Quimper, 6 novembre 1787. Papier timbré, quittances du receveur du Domaine de Penthièvre du versement du fermier du droit de poids du Roi (1785-1787), lettre patente du Roi relative au droit de poids du roi du 8 septembre 1779 (copie papier fin XVIIIème).

Contexte :
Devoirs de Billots - Octrois