Délibération N°011 - Agenda d'accessibilité programmé (Ad'Ap) - Prorogation du délai de dépôt de l'Ad'Ap
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Toutes les ressources 51 700 résultats (205ms)
Délibération N°027 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec orange 6 rue Jean Jaurès
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Délibération N°046 - Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel - Infiltrations en toiture touchant le centre technique municipal de la ville
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Délibération N°016 - Ouvertures dominicales des commerces en 2018
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Délibération N°017 - Signature du nouveau contrat d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement avec le Conseil Départemental
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Délibération N°041 - Proposition de voeu relatif à la carte judiciaire
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Délibération N°016 - Construction de la future maison des associations
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Délibération N°027 - Route départementale n°34 Aménagement d'un cheminement piéton en accotement, entre la rue du Souvenir et le rond-point du Moulin des Landes
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Délibération N°042 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité
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Délibération N°009 - Remplacement de garde-corps et aménagement de trottoir rue de la Tour d'Auvergne Lot n° 1 garde-corps - Avenant n° 1
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Délibération N°002 - Compte de gestion 2017
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Délibération N°044 - Régularisation foncière site de l'ancienne carrière de Kerrous
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Délibération N°049 - Vente d'un terrain à l'immobilier quimpérois et Tanguy Conseil Parc d'activités de Creac'h Gwen
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Délibérations du conseil municipal du 11/07/2014
11/07/2014
Délibération N°033 - Subventions aux associations à caractère social
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