Délibération N°018 - Indemnités de fonction aux élus
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Délibération N°000 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°000 - Nautisme scolaire : renouvellement des conventions pour l'année scolaire 2020-2021
Contexte :
Délibération N°016 - Réorganisation de la collecte d'amiante pour les particuliers Avenant n° 1 au marché de l'entreprise LE PAPE
Contexte :
Délibération N°029 - Acquisition auprès de la commune de Pluguffan d'une parcelle sise sur la zone d'activités de Ti Lipig
Contexte :
Délibération N°004 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°013 - Convention de travaux - Propriétés communautaires situées 15 quater et 17 avenue de la Libération à Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Signature d'un marché public après consultation
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Délibération N°010 - Annonces offres d'emplois : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°001 - Rapport d'information: Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°023 - Subvention pour l'organisation du congrès européen de l'apiculture 2020 à Quimper
Contexte :
Délibération N°017 - Harmonisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et actualisation des règlements de fonctionnement des haltes-garderies
Contexte :
Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2018 après traitement du pacte de solidarité fiscale et financière et montant des attributions provisoires de 2019, 2020 et 2021
Contexte :
Délibération N°017 - Signature du nouveau contrat d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement avec le Conseil Départemental
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