Délibération N°009 - Cession de parcelles situées Zone d'Activités de Cuzon
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Toutes les ressources 51 700 résultats (49ms)
Délibération N°021 - Subventions économiques 2022
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Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2019 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets
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Délibération N°034 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Associations culturelles - Avances sur subventions 2021
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Délibération N°057 - Cession de parcelle située dans la zone économique du Guelen
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Délibération N°000 - Convention concernant l'organisation d'animations entre le service de l'Animation du patrimoine de la ville de Quimper et le Comité de Quimper du Secours Populaire Français - Année 2021
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°016 - Enseignement supérieur : 'Les Olympiades' Subvention à l'association étudiante La LEAGUE
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Délibération N°040 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018 - Synthèse des agréments et financements au titre de la convention de délégation 2012-2018
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Délibération N°044 - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) et des Relais Petite Enfance (RPE) entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caf du Finistère
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Délibération N°001 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'assainissement des eaux usées et approbation des statuts
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Délibération N°010 - Subvention ateliers de coopération consulaire Chambre de Métiers et de l'Artisanat
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