Délibération N°024 - Affectation des résultats de l'exercice 2023
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (68ms)
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2020
Contexte :
Délibération N°014 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°011 - Acquisition de terrain pour la réalisation d'un talutage La poste - Penhars
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier - Adoption de la première partie
Contexte :
Délibération N°016 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°044 - Régularisation foncière site de l'ancienne carrière de Kerrous
Contexte :
Délibération N°001 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'assainissement des eaux usées et approbation des statuts
Contexte :
Délibération N°006 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°025 - Présentation de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°009 - Subvention 2022 allouée au Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère pour la gestion de la base de randonnée VTT "Vallée de l'Odet"
Contexte :
Délibération N°000 - Réalisation de formations - renouvellement d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°018 - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°008 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Subvention à l'EESAB pour l'organisation d'une journée d'études ' Art et Céramique '
Contexte :
Délibération N°062 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre du Finistère
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