Délibération N°023 - Additif n°3 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Toutes les ressources 51 052 résultats (60ms)
Délibération N°036 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°2 DEE - Projet éducatif local - Appel à projets temps d'activités périscolaires (TAP) - Subventions aux associations
Contexte :
Délibération N°030 - Mises à disposition de personnel
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Délibération N°031 - Cession de deux parcelles rue Louis Le Bourhis
Contexte :
Délibération N°032 - Actualisation du règlement intérieur et financier - Conservatoire de musique théâtre
Contexte :
Délibération N°004 - Affectation des résultats de l'exercice 2018
Contexte :
Délibération N°024 - Fourniture d'un service de gestion des DT-DICT - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°006 - Indemnisation d'agent victime de violence
Contexte :
Délibération N°008 - Approbation de la révision du Règlement Local de Publicité (RLP)
Contexte :
Délibération N°019 - Avenant à la convention d'Objectifs et de Financement 2023-2027 conclue entre la commune de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
Contexte :
Délibération N°048 - Compte de gestion 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Extension du nombre des adjoint.e.s à la maire de la commune de Quimper
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Délibération N°001 - Compte administratif 2017
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