Délibération N°023 - Subvention à l'Association Jeunesse Entreprises (AJE)
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Délibération N°039 - Avenant N° 3 au marché passé avec la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif
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Délibération N°040 - Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif
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Délibérations du conseil communautaire du 02/02/2017
02/02/2017
Délibérations du conseil communautaire du 05/04/2018
05/04/2018
Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°018 - Indemnités de fonction aux élus
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Délibération N°032 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne
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Délibération N°018 - Pérennisation des circuits de randonnée VTT et pédestre des communes de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibérations du conseil communautaire du 09/03/2017
09/03/2017
Délibération N°059 - Avenant n° 3 à la convention avec le SIDEPAQ pour le traitement des boues de la station d'épuration du Corniguel
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Délibération N°060 - Programme Local de l'Habitat 2019 - 2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2020
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Délibération N°005 - Constitution de la commission d'appel d'offres
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Délibération N°014 - Subventions d'innovation - Année 2018
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Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
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